EAN13
9782747228688
ISBN
978-2-7472-2868-8
Éditeur
Éditions Eska
Date de publication
Collection
DROIT PUBLIC ET
Nombre de pages
400
Dimensions
24 x 16 x 2,4 cm
Poids
762 g
Fiches UNIMARC
S'identifier

Le constitutionnalisme octoyé

Le Constitutionnalisme Octroye

Éditions Eska

Droit Public Et

Offres

Limiter l'étude à l'offre, plus ou moins autoritaire, de constitutions, ne pouvait rendre justice aux tentatives doctrinales et institutionnelles que nous présenterons ici, nullement restreintes à des choix du mode d'édiction d'une norme fondamentale ou, plus certainement, d'un mécanisme servant d'armature aux pouvoirs publics. Car, l'octroi a rarement été conçu comme une fin, venant consacrer et garantir en l'état un ordre constitutionnel immuable. La nature étant dynamique, il s'agissait au contraire, et le plus souvent, de proposer une étape venant terminer la Révolution, en permettant de profiter des bienfaits supposés du constitutionnalisme moderne.
Ce programme ne saurait se contenter d'acclimater le pays au « siècle des constitutions » : il convenait, aussi, de réfléchir sur l'échec de textes qui, bien qu'émaillant toute l'Europe depuis le pionnier suédois de 1720, n'ont su donner satisfaction, engendrant ces tristes constitutions nominales dont fait déjà mention Malouet sous la Constituante. En ce sens, nous aimerions proposer une autre histoire, peu connue et guère comprise, qui prendra la forme d'un itinéraire. Nous tenterons de livrer le plus fidèlement possible ce curieux récit, prenant parfois des allures de mythe national, où un « interconstitutionnalisme » des plus improbables emprunte des traits étrangers pour mieux acclimater les valeurs du droit public aux sols autochtones et aux temps présents.
S'identifier pour envoyer des commentaires.